C'est un article pas rigolo, quoique, mais finalement non, qui fait entrevoir les circonvolutions dont sont capables les riches pour participer le moins possible à la vie communautaire et garder leur pognon pour eux, avec l'aide active du gouvernement et les analyses bromurisées des journalistes.
Explication technique pour novice :
La finance est un monde fermé aux pauvres, et pour cause. Mais quand l’arroseur est arrosé, ça vaut le coup de se fendre d’une petite prise de tête :
Avant la mise en place du bouclier fiscal, les revenus de capitaux mobiliers (RCM) (pour simplifier : les revenus des bénéfices de sociétés distribués aux actionnaires), étaient en principe imposés à l’impôt sur le revenu via la feuille d’impôt que tout le monde connaît (mais par ces cases incompréhensibles que vous ne remplissez jamais).
Exemple simplifié :
Notre ami X gagne 100 de salaires + 50 de RCM + 30 d'ISF.
Avec l'ancien système, il payait un impôt sur : 100 de salaires + 50 de RCM + 30 d'ISF.
Trop simple. A la mise en place du bouclier fiscal, les conseillers fiscaux, pressentant que celui-ci allait de manière mécanique essentiellement conduire au remboursement de l’impôt sur la fortune (ISF), se sont demandé comment gagner de l’argent sans payer d’impôt. Ils ont donc transformé ces fameux RCM. Au lieu de produire des revenus sonnants et trébuchants (donc imposables), ils génèrent la possession d’autres titres (c'est ce qu'on appelle la titrisation). Très malin, car « pas de revenu, pas d’impôt sur le revenu ».
Cerise sur le gâteau, cette augmentation de possession de titres conduit à une hausse du patrimoine qui, si elle était imposée par l’ISF avant Sarko, est dorénavant remboursée via le bouclier fiscal.
Retrouvons notre ami X qui gagne toujours 100 de salaires + 50 de RCM + 30 d'ISF.
Avec le nouveau système, il paye sur 100 de salaires et 80 d'ISF, sauf que le bouclier lui rembourse les 80 d'ISF payés. Il paye donc en réalité sur 100 de salaires.
Conclusion : plus on gagne, moins on paye d'impôt. CQFD.
Oui, mais après la mise en place du bouclier fiscal, un imprévu de taille : la CRIse, avec un grand CRI.
S’ils en étaient restés au système précédent, les pétés de tunes auraient normalement pu déduire de leur impôt sur le revenu les pertes subies en bourse. Mais là, on vient de voir que grâce à Sarko (même s'il ne l'a pas fait exprès) ce ne sont plus des revenus, donc ça ne peut plus être des pertes et donc, ils ne peuvent pas réduire ce qu'ils déclarent non plus !
X revient nous voir après la crise qui a fait que ses + 50 de RCM sont devenus - 40 :
Avec l'ancien système, il aurait payé un impôt sur 100 de salaires - 40 de RCM + 30 d'ISF. Il aurait donc payé sur 60 de salaires et 30 d'ISF remboursés.
Avec le nouveau système, il paye un impôt sur 100 de salaires + 80 d'ISF, sauf que le bouclier lui rembourse les 80 d'ISF payés. Il paye donc en réalité sur 100 de salaires.
Evidemment, il est toujours gagnant, mais moins que s'ils avaient prévu le coup de la crise.
Vous êtes autorisés à ricaner.
Cela dit, pour simplement vous donner une petite idée des sommes en jeu et vous refroidir l'enthousiasme : selon les statistiques officielles de Bercy, 834 personnes, disposant d’un patrimoine supérieur à 15,5 millions d’euros ont perçu en moyenne 368 261 euros de remboursement grâce au bouclier fiscal… A la vôtre.
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